Mentions légales et Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : 24 janvier 2026

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :
Entre-Temps Équithérapie

Forme juridique : Entreprise Individuelle
Titulaire : Isabelle Andrier
Adresse : 16 rue Saint Antoine du T, Bureau 3, 31000 Toulouse
Téléphone : 06 67 95 88 14
Email : legal@entretemps-equi.fr
SIRET : 995 193 224 00012
TVA : TVA non applicable, article 293B du CGI (ou numéro de TVA si applicable)
Directeur de la publication : Isabelle Andrier

2. Hébergement

Hébergeur: OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
SAS au capital de 50 000 000€
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, logo, structure) est la propriété exclusive d’Entre-Temps Équithérapie, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation sans autorisation écrite est interdite et constitue une contrefaçon.

4. Objet et limitation de responsabilité

Ce site a pour objet de présenter l’activité d’équithérapie proposée par Entre-Temps Équithérapie et de permettre une prise de contact.
Les informations fournies sont données à titre indicatif et ne se substituent en aucun cas à un avis médical ou paramédical.

L’éditeur s’efforce de fournir des informations fiables et à jour, mais ne saurait garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions.
L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité.

Liens hypertextes

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5. Protection des données personnelles (RGPD)

Responsable du traitement :
Isabelle Andrier – Entre-Temps Équithérapie
Email : contact@entretemps-equi.fr

Données collectées :

Via le formulaire de contact : nom, prénom, email, téléphone, message.
Via la navigation : adresse IP, données de navigation, cookies de mesure d’audience anonymisés.

Aucune donnée médicale ou de santé n’est collectée ou stockée via ce site.

Finalités :

Répondre aux demandes de contact.
Gestion administrative des demandes et des rendez-vous.
Respect des obligations comptables et administratives.
Production de statistiques de fréquentation anonymisées.

Bases légales :

Consentement (formulaires, cookies).
Exécution de mesures précontractuelles (prise de contact et de rendez-vous).
Obligation légale (comptabilité).
Intérêt légitime (sécurité du site, statistiques anonymisées).

Destinataires :

Les données sont uniquement destinées à Entre-Temps Équithérapie et aux prestataires techniques nécessaires au fonctionnement du site (hébergeur : [nom]).
Aucune donnée n’est vendue ni cédée à des tiers.

Durée de conservation :

Messages de contact : 1 an.
Données liées aux rendez-vous : durée de la relation + 1 an.
Documents comptables : 10 ans (obligation légale).
Cookies : 13 mois maximum.

Vos droits :

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de vos données.
Pour exercer vos droits : contact@entretemps-equi.fr
Vous pouvez également déposer une réclamation auprès de la CNIL : www.cnil.fr

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7. Droit applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux français sont compétents.

8. Contact

Pour toute question relative au site ou à vos données personnelles :
Entre-Temps Équithérapie – Isabelle Andrier
Email : legal@entretemps-equi.fr
Téléphone : 06 67 95 88 14